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4 juillet 2018

Compte Rendu CGT Comité Technique 12 et 21 Juin 2018

Classé sous métropole - luttes,Pour aller plus loin — cgtmetropoleaixmarseilleprovence @ 9 h 13 min

Vous trouverez ci dessous le lien menant au compte rendu des comités techniques des 12 et 21 Juin 2018.

 

fichier pdf CGT-MAMP-CR-CT-12 ET 21 JUIN 2018

Au menu:

I) Temps de travail

II) CET

III) CAS et Résiliation action sociale

IV) Organigrammes de DGA concernés par les transferts

V) Rapport sur l’Etat de la Collectivité (REC)

VI) a) Création d’une régie dotée de la personnalité juridique et de l’autonomie financière à caractère industriel et commercial, dénommée « Régie des Eaux du Pays d’Aix »

VII) Transferts :

VIII) a) Convention avec la société « Crèche Attitude Joliette »

IX) a) Règlement intérieur de la flotte automobile

X) a) Plan de formation tri-annuel

XI) Dématérialisation du Dossier Individuel de l’Agent (DIA)

XII) Avenant au protocole syndical

XIII) Emploi de travailleurs handicapés en application de l’article L 323-2 du Code du Travail

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